1.4. Réglement URBSFA

Le club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA). En conséquence, il
en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.

1.5. Affiliation

En vertu de la réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur voulant s’affilier à l’ES
BRAINOISE devra impérativement produire un transfert définitif (blanc) ou produire la preuve qu’il est libre de
toute indemnité de formation à payer au club duquel il veut partir. Pour un joueur ayant transité par un club
de la région flamande, le club se réserve le droit de réclamer à posteriori les frais de formation qui lui seront
réclamés par l’URBSFA.

1.6. Désaffiliation et transfert

Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par
l’URBSFA; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation
est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du comité sportif. Le
joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation. Le club peut être amené à

limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités
des installations.

1.7. Cotisation

Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des
coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Le club se réserve également le droit de ne pas
rembourser totalité ou partie de la cotisation d’un joueur, même si celui-ci n’a pas participé aux entraînements
ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis
médical, …) , de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi de la part du
club.

2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE

2.1. L’ES BRAINOISE et son Ecole de Jeunes entendent développer une image positive du club.

Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club et/ou à son Ecole de Jeunes
représente l’ES BRAINOISE à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du club en général et de
l’Ecole de Jeunes en particulier doit avoir à cœur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de
vie énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football. Le
règlement interne de l’ES BRAINOISE fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club. Chaque
joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il
doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit
être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain
qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … –
sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club. Tout
membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra
imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le
club pourrait entreprendre à son égard.

3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

3.1. Les délégués

Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est
proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du
délégué au club. Il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de
l’équipe. En conséquence,
• Il assure lors des matches, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de
son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
• Il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe, Il s’assure que les vestiaires visités et
visiteurs soient remis dans un état de propreté acceptable à la fin du match
• Il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
• Lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire ; il est son
interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la
rencontre,
• Il gère la feuille de match,
• il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un
comportement exemplaire. Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements, le seul
représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera
éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits étant déroulée dans le cadre de rencontres
organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le
Correspondant Qualifié du club.

3.2. Les joueurs

Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié a l’ES
BRAINOISE Il doit en outre, sauf dérogation expresse du Comité, être en règle de cotisation pour le 1er
septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres. Le joueur affilié
a l’ ES BRAINOISE s’engage par son affiliation à en respecter les règlements ainsi que les règlements de
l’URBSFA. Il s’engage en outre à
• respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
• respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
• faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club,
vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc. ), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que
vis-à-vis du corps arbitral,
• à partir de la catégorie U6, être en possession de sa carte d’identité et la remettre au délégué de son équipe
avant tout match officiel,
• répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des
événements organisés par celui-ci,
• à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA si le club le lui
demande.
• Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, … est interdit pendant les entraînements et les
matchs.
• Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur
conservation.

• La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte
pas cette règle en portera seul les conséquences.
• Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en
dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet.
• La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de
l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement.
• Pour un match, les joueurs désignés se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée. Sauf exception
accordée par l’entraîneur, tous les joueurs du noyau doivent être présents aux rencontres disputées à
domicile.

3.3. Test

Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du responsable de l’école des
jeunes de l’ES BRAINOISE. Les joueurs désirant faire un test dans un autre club devront attendre la fin de
leur championnat respectif. Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres,
joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.

4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS

4.1. Accompagnement de nos équipes

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :
• se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait
partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis
des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club,
• accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il
participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des
déplacements de l’équipe,

• s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de
l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc. …) Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs
remarques auprès du responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes,
• participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la
mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation
(matériel, équipements, etc. …) ou à la distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc….)

4.2. Obligations des parents

Il est rappelé également aux parents que :
• il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf
autorisation spéciale de l’entraîneur.
• il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule.
La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes
délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet
aucune exception.

Il est interdit aux parents de se trouver aux abords du terrain pendant les entraînements. Les parents doivent
se mettre en haut de l’escalier, devant la buvette.

4.3. Résolution des problèmes extra sportifs

Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif peut être valablement soumis à un membre du
Comité, soit oralement soit par écrit.

5. MESURES DISCIPLINAIRES

5.1. Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent
règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement
consentie par chacun des membres et sympathisants de l’ ES BRAINOISE. Leur respect seul peut être garant
de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en
particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter
celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non
concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre
équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.

5.2. Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur

Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon
déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le
joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de
l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match).
L’entraîneur indiquera cette exclusion au Responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes. En
fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au Responsable ou coordinateur
sportif de l’école des jeunes d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.

5.3. Cartes jaunes

Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match,
sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est
conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un
adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au Responsable ou coordinateur sportif
de l’école des jeunes qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur

concerné. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur; en cas de non-paiement par
ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

5.4. Cartes Rouges

Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne
pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 5.3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de

l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-
vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au Responsable ou coordinateur

sportif de l’école des jeunes – sur base du rapport que lui fera l’entraîneur – d’envisager d’autres mesures à
l’encontre du joueur fautif. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de
non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

5.5. Mesures disciplinaires décidées par le responsable ou coordinateur sportif de l’école des
jeunes

Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement
ou match) ne peut être prise que par le Responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes. Toutefois,
si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs,
le responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes devra porter le cas devant le Comité de l’ ES
BRAINOISE qui statuera (voir article 8 du présent chapitre). Le Responsable ou coordinateur sportif de l’école
des jeunes ne peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un joueur, directement ou à la demande d’un
entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses compétences. Tout autre problème doit être
porté devant le Comité du club.

5.6. Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs

Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou
le Responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes le droit de participer à l’activité en cours si la
justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de
participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la
moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre,
l’entraîneur devra présenter le cas au Responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes qui
appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.

5.7. Faits de comportement général

Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club
se rendrait responsable sera porté devant le Comité du club. Il en sera de même pour tout fait commis par un
membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque – moral ou matériel – pour le club ou l’un de ses
membres.

5.8. Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire

Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait – aux termes du présent règlement – être prise par un
entraîneur ou le Responsable ou coordinateur sportif de l’école des jeunes, ceux-ci doivent saisir du problème
le Comité du Club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. En ce cas, il aura pour mission : de
convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande, d’entendre le rapport du Responsable ou
coordinateur sportif de l’école des jeunes, coordinateur de catégorie et entraîneurs sur l’affaire portée à sa
connaissance, ou toute autre personne déléguée par le Comité pour instruire l’affaire d’entendre le(s)
plaignant(s) éventuel(s), d’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à
décharge, d’entendre la défense du ou des intéressés, de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire
à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure, de faire connaître sa décision à l’(aux)
intéressé(s) Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une
proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par
le Comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s)
intéressé(s)

5.9. – Appel d’une mesure disciplinaire prise par le Responsable ou coordinateur sportif de
l’école des jeunes

Le membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par le responsable ou coordinateur sportif de l’école
des jeunes peut faire appel de celle-ci auprès du Comité du club. Dans ce cas, le Comité du club examine les
faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou modifier cette mesure

5.10.  Non-payement de la cotisation

En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du
club tant que cette cotisation n’est pas réglée. Le Comité a le droit de fixer la date de paiement de la
cotisation.

6. NOUVELLES DISPOSITIONS

Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves. Sauf disposition
contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet
sera réédité au début de la saison suivante. Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur,
délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation ou
pour le 01/07/2023.
Toute personne n’ayant pas signé le document est considérée comme l’ayant accepté.